Full text: Gesetz- und Verordnungsblatt für das Königreich Sachsen vom Jahre 1865. (31)

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Denomination des Articles. 
Taux des Droits 
  
  
  
En 1862. Au 1° octobre 1864. 
Delles, fourches, räteaux et manches doutils en 
bois avec ou sans virohllhhe .. Exempts. Exempts. 
Avirons..................... , - - 
Plats, cuillers, écuelles et autres articles de ménage 
en bst. " " 
Pieèeces de charpente, brutes ou faconndhes Exemptes. Exemptes. 
Pièces de charronnage, brutes ou faconndes 
Autres ouvrages en bols non dcnommes 
Menbbes 
Articles Temballage ayant déjà servi . . . . .. 
Bätiments de mer construits dans le Zollverein 
non encore immatriculés ou naviguant sous 
pavillon des Etats du Zollverein: 
en bois ...«... 
enfer................... 
Coque de bätiments de mer et bateaux de rivières: 
en beet 
en eri 
W S. Les machines et moteurs installés à 
bord de ces bätiments seront taxés séparé- 
ment dapres le chiffre des droits spécifiés 
Sous la rubrique: A#d#mes c mécnqs. 
Industries textiles. 
Lin: 
Lin ou chanvre peingée . . .. 
Fils de lin ou de chanvre mesurant au kilogramme: 
Simples: 
Ecrus: 
6,000 metres ou moins 
  
— 
— 
10 p. c. de la valeur. 
Exempts. 
  
22 
— 
10 p. c. de la valeur. 
Exempts. 
Par tonneau de jauge francaise. 
25 fr. 
70 
15— 
50. 
Exempts. 
  
20 fr. 
60 
10 
40 
Exempts. 
15 fr. les 100 kil.
	        
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