— 264 
  
  
  
Denomination des Articles. 
Tissus de coton: 
Blanchis 
Teints. 
Imprimés 
Velours de coton: 
Facon scie (dite velvets): 
Ecrus .. 
Teints ou imprimés 
Autres (cords, moleskins etc.). 
Eerus . 
Teints ou imprimés 
Tissus de coton écrus, unis ou eroisés, pesant moins 
de 3 kilogr. par 100 meétres carrés . 
Piqués, basins, faconnés, damassés et brillantés 
Couvertures de coton 
Tulles unis ou brodés 
Gazes et mousselines, brodées ou brochses, pour 
ameublements ou tentures. . 
Vetementsetartlclesconfectlonnesen tout ou en 
partie . . 
Articles non denommes 
Broderies à la main 
Dentelles et blondes de coton 
Les fils de coton mélangé payeront les memes droits 
due les fils de coton pur, pourvu que le coton 
domine en poids dans le mélangé. 
Tissus de coton mélangés duand le coton domine 
en poids 
Taux des Droits 
  
  
  
  
En 1862. Au 1“7 odctobre 1864. 
15 pour cent en sus du droit sur Técru. 
25 centimes par kilogr. en sus du droit sur 
Técru. 
5 pour cent de la valeur. 
fr. C. 
— 85 le kil. 
1 10 
— 60 
85 
V 
A 
5 pour cent de la valeur.