Denomination des Articles.
Taux des Droits
En 1862. Au 1°°% octobre 1864.
Dlantes alcalines Exemptes.
Marbres et albätres de toute sorte:
bruts, Gquarris Ou schés à 16 centimetres et tr. e.
plus d' cbaisseur . . 1—-lcs1001ii1.
autrement sciés, sculptés, moules c ou polis EIIIIE
Ecaussines et autres pierres de construction, y com-
pris les pierres dardoises:
brutes, taillées ou scices Exemptes.
sculptées ou polies 50 c. les 100 kil.
Dierres gemmes de toute sorte Exemptes.
gates et autres pierres de méme espece ouvrées
Meules . .
Dierres à aiguiser de toute sorter
Chaux et plaue ....... .
Graphiteetplombagine...... ..
Crayons:
simples, en pierre
composés, à gaine de bois
Parfumeries:
alcooliques
autres
Moutarde .
chtcoicebmleeou moulue
Bougies de toute sorte.
Chandelles.
Colle de poisson .. . ...
Eaux minérales, naturelles et factices, cruchons
comprisssss:
Dapier de toule sorte
Cartons en teuilles de toute sorte
Cartons moulés, coupés et assemblés
b
—..——— —
–
10 p. c. de la valeur.
Exempts.
1 fr. les 100 kil.
p. c. de la valeur.
Bégime de Talcool.
10 fr. les 100 il.
0 p. c. de la valeur.
40 fr. les 100 kil.
Exemptes.
10 fr. ces 100 kll. S fr. les 100 Kil.
10 p. c. de la valeur.