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Taux des Droits par Quintal de Douane.
Denomination des Articles. 1862. 1864. 18605. 1866
Trhlr.]Sgr.hr. Sgr.hlr.Sgr. hSg.
M . . .
5. En étain méme allié dantimoine:
communs tels que plats, assiettes, chaudrons
et autres vases, tuyaus 1 .
l 45
fins, méme vernis, jouets et autres ouvaggees
6 . 4
10 30 7
6. En nickel allié de cuivre ou de zine
(argentan). 6 . 4
10 30 7
7. Ouvrages composés en tout ou en partie de
métaux communs finement dorés ou argentes,
ou plaqués d’0or ou daargent; pendules
et horloges, à Texception des horloges
en bois; or et argent en feuilles faun 25 . 15
45 45 26 15
8. Ouvrages composés en tout ou en partie de
métaus précieuk, de perles knes, de corail
ou de pierres fines; montres de poche; or
et argent battus en feuilles s. 50 .
8730
Instruments de chirurgie, Toptique, de mathématique,
de physique, de chimie (pour laboratoirees
Exempts.
Les lunettes et les lorgnettes sont comprises
dans Tarticle mercerie fine et
qduincaillerie de luxe.
Machines, savoir:
Locomotives et chaudiees 2 . 11
3 30 2 377