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Article .. . Unité Droits
du Désignation des marchandiscs. de
... D . en Lel.
tarif général. taxation.
111 Tout article de bonneterie de laine, exceptée les gants,
bas et chaussettes, taillé, ou taillc et cousu, ou com-
biné avec d’autres matières, ou décoré à la main, ou
brodé, ou avec dentelles et auees 100 kg ane do do
112 Passementerie, rubans, boutons, de laine. . .. . ... . . ... p 250
114 Fils et étofles tissces ou à mailles, de toute sorte, passe-
menterie et dentelles de laine, mélangés avec toute
autre matière, hormis la soie, en tant qwils contiennent
de la laine dans une proportion inférieure à 25% du poids » Tase des art. 93
à 113, avec une
reduction de
20%.
Note à Lart. 165. Les fils, tissus, la bonneterie
et la rubanerie de soie, melangés avec toute autre
matière textile, seront traités aux art. 153 à 161,
164 et 165 sans aucune rduction, en tant qu'ils
contiennent 50 % ou plus de scie.
Note à l'art. 166. La passementerie et les cor-
donnets de soie seront traités à cet article, chaque
fois que la partie visible ou au moins ¾ de la partie
visible seront de soie, sans tenir compte de la pro-
portion des matières qu’ils contiennent à l'intérieur.
167 Dentelles de SaSaeeee## . . .. 1800
168 Fils, tissus, bonneterie et rubanerie de toute matière
textile, mélangés avec de la soie, la soie étant dans
une proportion inféricure à 50 . . .. "“ Leredesre153
Note. La sossementerie et les cordonnets sui- 166. arre *o°
vront le régime de cet article chaque fois que moins reduction de
de ¾ de la partie visible sera de soie, sans tenir 50%.
compte des matières qu’ils contiennent à Tintérieur.
332 Fil à coudre en écheveauz, cartes, bobines ou en pelotes,
de tous textiles vegetaux, excepté le coo p Tae des flls re-
tors, blanchis ou
teints, avec une
surtaxe de 30%.
346 Cordes et ficelles de chanvre, lin ou de ramie, retorses
en un nombre quelconque de bouts, blanchies ou
teintes, au-dessus d’un millimeètre de diametre r Tae des cordes
et ficclles érnes,
avec une surtaxe
de 25%.
