Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

  
Nos 
du tarif 
général russe 
(13/26 janvier 
1903). 
  
... .......— ——.. —.— — — — — — 
Dénomination des marchandises. 
Unités. 
  
Droits 
en 
roubles./ copecs. 
  
ex 57 
ex 59 
  
Ouvrages en peau ou en cuir: 
ex 3. 
ex 5. 
ex 6. 
menus objets en cuir de toute espèce 
Pesant ½ livre et moins la piece, tels 
due: Ssacs pour dames, bourses, porte- 
monnaies, porteleuilles, porte -cigares, 
Porte-lettres, avec ou sans parties en 
métaux communs (y compris les garni- 
tures et fermoirs en métaux communs 
dorés ou argentés) ou avec ou sans parties 
en d’autres matières compris la parure 
et la doublure en soie et en demi-scie) 
carnets et portefeuilles, pesant plus de 
½ livre la pieèce, en cuir, méme en peau 
chamoisée, en peau glacéce, en maroquin, 
en parchemlhl . . ... 
Remarque à l'alinéa 5. Les droits fixés 
au présent alinéa sont appliqués à tous les 
ouvrages y mentionnés et dont le poids excêde 
livre, meme dans le cas on Ces ouvrages 
sont pourvus de garnitures ou de fermoirs en 
métaux communs dorés ou argentés, ou qu’ils 
sont parés ou doublés de soie ou demi-soie. 
courroies de transmission pour machines, 
non cousues; brides de chasse pour 
métiers à tisser; petites courroies rondes 
de transmissnon 
Ouvrages de tonnellerie, douves entière- 
ment finies (jablées et rabotées) 
Remarque à l’alinéa 3. Les récipients 
finis acquittent le droit de 50 copecs par poud 
meme s’ils sont munis de cercles en ter. 
  
livre 
livre 
poud 
  
2 70 
1 05 
10 — 
— 50 
 
	        
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