Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1906. (40)

  
  
  
Remarque au No. 423 a. Les pendules dites de la Foréet- 
Noire, avec montants en boeis portant le meéecanisme, et les 
pendules à systeme amtricain, les unes et les autres dans des 
cages, soit en bois meme peint, passé au mordant ou sculpts, 
soit en fer blanc, en laiton ou en autres métaux communs, 
meme peints, polis ou nickelés — toutes ces pendules non 
combinees avec de la nacre, de P’ivoire, de D’ecaille, des métaux 
precieux, des pierres fines ou demi-fines, seront taxes à 
65 francs. 
Sont comprises ici, comme pendules à Isteme americein, 
les pendules Tun travail commun, dont le mécanisme se trouve 
entre des platines métalliques à claire- voie (Gitterplatinen), 
compris les pendules, dans lesquelles le pendule est rem- 
placèé par un balancier. 
Les boites (cages) de ces pendules, importés séparément, 
acquitteront les droits de 65 francs. 
Acquitteront les droits de 65 francs les mécanismes desdites 
pendules, importés en nombre égal des boites, simultanément 
avec celles-ci ou séparèment dans D’intervalle d’'un mois au plus. 
  
  
Numero Uniteé Droits 
du tarif . . 
general Désignation des marchandises de en 
bulgare mesure francs 
4171uvrages de bijouterie en métaux précieux, ornés de 
pierres précieusss . ... 1 Bkilogr. 50 
418 Bijouterie en imitation de métaux précieux, méme dorée, 
argentée, mais non garnie de pierres précieuses: 
a) feeeeeeen v 12 
b) commune . ... . .. . . .. .. ........ .. ... "“ 7 
419 Feuilles tres minces (varal): 
a) dcorr: ? 10 
b) darggtttt# 2 
c) toutes aues.. ... » 1 
420 Clinquant: 
a) en or ou doré . . ... . . . ... . . . .. . .. .. . ... » 10 
b) en argtt:: " 4 
c) argent . . . . .. . . . . .. r 2,50 
ex 423 Pendules suspendues et de table, ainsi que les boites 
à musique avec mécanismes Thorlogerie: 
Ga) en cages et boites de matières rommunes.100 kilogr. 75
	        
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