Article 
du tarif 
douanier 
de 
1892 
  
Bases 
  
Droits 
en 
Reis 
  
406 
40 
411 
418 
ex 420 
421 
  
Voitures automobiles pour la traction et le roulage 
Voitures automobiles incomplètes (trains de roues avec 
le moterhhhhrrrrrr..: 
Batiments neufs ou en état de naviguer jusqu’b 300 
tonneaux de jauiiggeeeee . . . .. . . . . . .. 
Remarque aux articles 406 à 408: La fran- 
chise indiquse au numéro 408 sera accordée aux 
bätiments à voile ou à vapeur de plus de 300 tonneaux 
de jauge. 
Remarque: Rentreront dans ce numeéro les voi- 
tures fermées à voyageurs pour tramways, avec des 
moteurs électriques faisant corps de voitures. 
Remarque: Rentreront dans ce numéro les voitures 
ruvertes à voyageurs pour tramwapys, avec des moteurs 
éElectriques faisant corps des voitures. 
Voitures à voyageurs pour tramways avec des moteurs 
electriques faisant corps des voitures, incompleètes 
(Sans caisses de voitures et sans garnituress 
Voehicules: 
a) Roues en boeis avec ou sans cercies en fer, 
non recouvertes de caoutchouc ou d’autres 
matières similares 
b) Roues en bois pour vehicules avec ou sans 
cercles en fer, recouvertes de caoutchouc ou 
d’autres matières similaes 
Vélocipèdes, non specialement dénommés et pieces 
détachées de vélocipèedes de tout genne ... 
Armes 
Armes blanches complètes ou en pieèeces détachées 
gbcompris leurs fourreaux et les tares)y 
  
Pièce 
ad val. 
Pièce 
La paire 
Kilog. 
  
100000 
308000 
30% 
100000 
98000 
168000 
18000 
8500