Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1910. (44)

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Article Droits 
du tarif 
douanier Bascs en 
de 
1892 Réis 
En matières végétales 
ed 44%0%0|acutchouc et gutta-percha en bandes protectrices 
et tuyaux pour automobiles et autres vchicules,., Kilog. 8050 
En matières minérales 
464 Verre commun, en facon de tablettes ou de douves, 
entières ou détachées ou renfermant de fll mé- 
talliaueeeeeee M. O. 8030 
461 Verre en plaques polies, sans bordurcs, ni ornements 
etc., sans annn. 2 28000 
462 Verre en plaques polies, sans bordures, ni ornements 
etc., avec an .. 28600 
ex 464 JVerre en tuyaux Tun diametre jusqu'à 0,15 métre.Kilog. 8100 
En métaux 
465 iüdracier, semi-rond, cannelé, pour armatures de para- 
PFluies et d’ombrelles, sans accessoires ni garnitures 5 8010 
466 PFil d'acier, rond, pour armatures de parapluies et 
d'ombrelles, sans accessoires ni garnitures .. .... 1 8005 
467 JPFil laminé en ressorts de voitures ou de meubles.. » 8200 
ex 476 JCuivre pur et alliages métalliques, non spécialement 
denommés, en tuxyaux de tout diamdetre à des sur- 
faces faconnées mais non ouvres autrement 1 8050 
  
  
 
	        
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