Droits. 
No. Déhomination des objets. Quotités. 
Bases. 
drachme. lepta. 
plus commun, tels que thermométres, baromeétres, 
boussoles, sabliers, horloges solaires, pédomeétres, 
aréoméètres, oenometres (densimetres), lactometres, 
compte-gouttes, avecg ou sans étuis en matieère 
commune. 
15. nstruments et outils aratoires en fer, en acier, en 
bois ou de plusieurs de ces matières combinées — en franchise de droits 
Observation. Sont réputés instruments et outils 
aratoires: les charrues de toute espece, les semoirs, 
les brise-mottes, les pelles, les emondoirs, les 
faux, les faucilles et les pioches, fonctionnant de 
quelque manière que ce soit. 
Des morceaux de bois, servant au manie- 
ment des outils ci-dessus, importés à part, ne 
sont pas réputés en faire partie et sont en con- 
squence assujettis à des taxes spéciales à raison 
de la matière dont ils sont faits. 
16. Moulins à café, en fer ou en acier, finement polis ou 
non, dorés ou non, Emaillées ou non, balances à 
bascule et autres machines à peser avec leurs poids Tocque — 40 
17. a) Raccords et liaisons de machines ou de tuyaux en 
général, articles d'imprimerie, en bronze . .... ... — len franchise de droits 
b) Tous articles simplement et grossièrement travaillés, 
faits de bronze et non specifiés, ainsi que les mou- 
lins à café orienarnrnr .. . . . . . . . . ..Æ Tocque 1 — 
c) Tous articles de bronze fins, ciselés, Cmailles ou 
doess .. Tocque 2 —- 
d)Articlesdemåmeespäceomementåsdemötaux 
pråcieux.................................... Tocque 3 — 
Observation. Dans les articles mentionnés au § d 
i. faut que le bronze prédomine. 
18.Tous objets en métaux communs avec ou Sans alliage 
  
de matières non précieuses et tous articles en bois 
commun à Texception des meubles et objets de 
luxe) servant ordinairement ou exclusivement aux