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Litt. B. 
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des droits de reconnaissance, Payables dà chaque bureau de perception, 
en proportion de la capacité des embarcations, naviguant sur le Rhin. 
* 
  
  
  
Pour une embarcation de — 
50 à 300 quintaux de 50 kilogrammes. . . .. ....... — 10 
300 600 — 90 
600 1000............ 1 83 
1000 1500 ... . ... 3 — 
1500 20000 . .. 4 50 
2000 2500 « 6 — 
2500 3000 . .. 7 50 
3000 3500 . .. 9 — 
3500 4000 10 50 
4000 4500 . 12 
4500 5000 . ... 13 50 
5000 quintaux et au-dessus .... 15 — 
  
  
  
Dans le cas o un bureau de perception serait entièrement sup- 
Primé, les droits de reconnaissance qui Fy percevaient jusqu'alors, se- 
ront perçus au bureau précédent pour les embarcations qdui continne- 
ront leur voyage au delä du bureau supprimé. 
Mayence le 31. Mars 1831. 
Signe: Büudier. de Nau. Engelhardt. Verdier. 
de Roessler. J. Bourcourd. Delius.