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Tarif  B.

Droits  à  Tentrde  en  Roumanie.

 

 

 

 

 

 

 

8  Unités  Taux

E  Sur  des  droits  Tare  en  P.  Ct.
7  Dénomination  des  artioles.  lesquelles.  Se  u
portent  à  un-  u  polds  brut.“
z  les  droits.Portation.

—

1.,Sucre:  ·

a)  raffiné,  en  pains,  concassé  ou  en  poudre;
sucre-candi;  sucre  de  fruits  et  solution
de  surrer  100  K.  N.20  fres.K12  *  Ehisses  *

b)  sucre  brut  et  cassonade  (en  farine  »  12  „  4  usesro

c)  sirops  et  mélasses  v  6  »  ballots.

2.  Biere:

a)  en  bouteilles  et  en  cruchons  .  .  ...  »  15.—  »  20  en  doubles-fbts,

b)  hen  tissssss.  v  8  »  15  en  füts  simples.

3.KSpirituecux  destillés,  de  toute  espece,  tels  due:

eaux-de-vie,  alcools,  rhom,  arrack,  essence

de  punch,  liqueurs  et  autres  spiritueux

sucres  du  non  sucréé.  v  25  2  20  en  caisses,

25  en  doubles-fats.
4.ire:  15  en  füts  simples.

a)  brute,  blanche  ou  jaune  de  toute  espece  i  43  „

b)  ouvrée,  blanche  ou  jaune,  telle  qdue:  12  en  caisses  et  en
cierges,  figures,  fleurs  ou  autres  prépa-  tütailles.
rations  de  toute  Sorte  ...  »  55  „

5.  Bougies  de  Stéarine  et  de  spermaceti,  de  toute

Sorttt:e  -  25  »  12  en  caisses  et  en

futailles.

 

)  Pour  les  marchandises  qui,  eonformément  au  présent  tarif,  ne  sont  passibles  que  d'un  droit  maximum
de  7  francs  50  cent.  par  100  Kilos,  ainsi  due  pour  celles  qui  ne  portent  aucune  indication  de  tare,  les  droits
Seront  perçus  au  brut.