Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

  
  
  
  
  
. — — — — — —F —.— — —— — 
  
No 
du tarif Droits 
général russe Dénomination des marchandises. Unites. en 
(13/26 janvier 
1903). roubles.copecs. 
  
ex 183 Fils de coton. 
Remarque. Acquitteront les droits suivant 
la remarque au numero 183 les cordes du metier 
à fller, dit métier renvideur ou selfacting. 
eN 185 Soie tordue et filcc. 
Remarque. La diflérence établie dans le 
tarif douanier russe du 13/20 janvier 1903 entre 
les droits prévus au numéro 185 alinéa la, b 
et Remarque (Soie tordue et filce) et les droits 
prévus au numéro 180 alinéa 4 et Remarque 
(Soie brute ou gröge) ne sera Pas majorce pen- 
dant la durée de a Pprésente Convention. 
ex 186 TLaine peignée, filée et tordue: l 
2. filée: 
a) jusqu#an N’57 inclusivement (apres 
le système métrique): 
e) non teineee:e:: Loucl 12 40 
65) teintttee . ... poud 11 10 
b) au-dessus du Ne 57 (Taprès le systeme 1 
métriqucy: 
a) non teie . . ... poud 13 80 
6) teinte . . . . . . . ...... . ..... . . . ... poud 15 80 
3. tordue, preparée en fll ordinaire des 
numeéros: 
a) jusquau N'57 inclusivement (Tapres 
le sySteme métrique): 
1 
æ) non teinte . ...... . . . . .. . .. ... poud 13 90 
6) teintee . ... W 15 0D0 
b) au-dessus du N 57 (Tapres le s). Steme # 
métrique): 
) non teieeee . . . .. poud 16 30 
S) teintetee poud 18 30 
4. laconnée de toute chptee (avec nauds, 
ceillets, boucles, etc.): 
*a) non teinttetetetetee poud 16 30 
  
  
 
	        
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