Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1905. (39)

  
Nos 
du tarif 
général russe 
(13/26 janvier 
1903). 
— 126 — 
Dénomination des marchandises. 
Unités. 
Droits 
en 
roubles. 
Copecs. 
  
(ex 209) 
ex 211 
  
velours, demi-velours, tissus de soie ou 
demi-soie, garnis ou non garnis; vétements 
de toute espèce dont la majeure partie 
est Cconstitukce par les tissus susmen- 
tionnés ou par des garnitures en ces tissus 
Remarques aux remarques communes aux 
numéros 183—209. 
Aux remarques 2, 4c et 6. Pour tant 
due les fils, tissus, ouvrages tricotés ou tresses 
et les articles de passementerie non mélangés 
de soie ou Toripeau (ainsi que Tor ou d’argent) 
bénsficient des droits conventionnels, les sur- 
taxes prévues pour lesdits mélanges aux re- 
marques 2, 4 et 6 seront W“ d'’apres 
les drots conventionnels. 
Aux remarques 7 et 8. Les droits con- 
ventionnels stipulés pour la matière de Touvrage 
réglent Cgalement la tarification desdits ouvrages 
ainsi due le calcul des surtaxes. 
Parapluies, parasols (ombrelles); cannes-para- 
pluies et cannes- ombrelles: 
1. de toute espece recouverts de tissu de 
soie ou de demi-scie: 
a) avec garniture du tissu (dentelles, 
rubans, broderies, etc)h 
b) sans garnituer ... 
detouteespecerecouvertsdetous autres 
tissus: 
a) avec garniture du tissu (dentelles, 
rubans, broderies, etcc) 
b) sans garniture: 
recouverts de tissus de coton 
recouverts Tautres tissus. .... ... 
Remarque aux alinéas 1 et 2. Les four- 
reaux de parapluies etc., en tissu fabriqus 
des méemes matières textiles que la couverture, 
  
livre 
pièce 
pièce 
pièce 
pièce 
Pieèce 
12 
S“ . 
  
  
60 
60 
30
	        
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