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Denomination des Articles.
Taux des Droits
En 1862. Au 1° octobre 1864.
Delles, fourches, räteaux et manches doutils en
bois avec ou sans virohllhhe .. Exempts. Exempts.
Avirons..................... , - -
Plats, cuillers, écuelles et autres articles de ménage
en bst. " "
Pieèeces de charpente, brutes ou faconndhes Exemptes. Exemptes.
Pièces de charronnage, brutes ou faconndes
Autres ouvrages en bols non dcnommes
Menbbes
Articles Temballage ayant déjà servi . . . . ..
Bätiments de mer construits dans le Zollverein
non encore immatriculés ou naviguant sous
pavillon des Etats du Zollverein:
en bois ...«...
enfer...................
Coque de bätiments de mer et bateaux de rivières:
en beet
en eri
W S. Les machines et moteurs installés à
bord de ces bätiments seront taxés séparé-
ment dapres le chiffre des droits spécifiés
Sous la rubrique: A#d#mes c mécnqs.
Industries textiles.
Lin:
Lin ou chanvre peingée . . ..
Fils de lin ou de chanvre mesurant au kilogramme:
Simples:
Ecrus:
6,000 metres ou moins
—
—
10 p. c. de la valeur.
Exempts.
22
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10 p. c. de la valeur.
Exempts.
Par tonneau de jauge francaise.
25 fr.
70
15—
50.
Exempts.
20 fr.
60
10
40
Exempts.
15 fr. les 100 kil.
