411  —

 

DENOMINATION  DES  ARTICLTES  4

DE  DOUANE.

TAUK  DES  DROTTS  PAR  COUINTAl= 



 

 

1862.  1864.  1865.  1866.
Thir.Sgr.  kur  Sgr.  ur  Ser.  Sr.
F.  Xr.  HI.  XNr..  AXr.  Fr.  Xr.
8.  Ouvrages  Composés  en  tout  ou  en  partie
de  métaux  précieuxz,  de  perles  fines,
de  corail  ou  de  pierres  fines;  montres  de
Poche;  or  et  argent  battus  en  feuilles  fuüs  0  .
87  0
Instruments  de  chirurgie,  Toptique,  de
mathématique,  de  physique,  de  chimie
(bour  laboratoire)  Exempts.
Les  lunettes  et  les  lorgnettes  sont
comprises  dans  Tarticle  mercerie
fine  et  quincaillerie  de  luxe.
Machines,  savoir:
Locomotives  ct  chautliees  2  115
330  2  373
Autres  suivant  duc  la  matière  qui  domine
est:
en  bssss.  15
-
en  fonte  .............  -  25  15
s  127k  ·-;-);
cnfckforgöouaciek..·......  115  «25
«  ZJLI  1%%
en  G’autres  métaux  communs  2  .  1  10
3  90%  220
Parties  ou  pièces  détachces  de  machines.
  #
Plaques  et  rubans  de  cardees  ,  8  6
14  700
Dents  de  röts,  rots,  ferrures  ou  peignes
à  tisser,  à  dents  en  fer  ou  en  cuinre  4  2  20
7  440
Cuir  à  cardes  artiliciel,  importé  sur  autorisation
  speciale  et  sous  contnröle  pour
fabriques  de  cardes  à  cardber  3  .
515

(Nr.  6084.)