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Déenomination des Articles.
Taux des Droits
En 1862. Au 1°° octobre 1864.
Doré ou argenté, battu, tiré ou laminé, filé sur
fil ou sur ae fr. les 100 kil. 100 fr. les 100 kil.
Zinc:
Minerai eru ou grillé, pulvérisé ou non . . .. Exempt. Exempt.
Limailles et débris de vieux ouvrages Exempts. Exempts.
En masses brutes, saumons, barres ou plaques Exempt. Exempt.
Laminé.... .. ... 6 fr. les 100 kil. 4 fr. les 100 kil.
blomb:
Minerai et scories de toute sorte Exempt. Exempt.
Limailles et debris de vienk ouvrages Exempts. Exempts.
En masses brutes, saumons, barres ou plaqdues3 fr. les 100 kil. Exempt.
Lamine .......... 5---- 3fr.leleOkil.
Allie dantimoine en masse 55. 3
Vieux caractères Timprimerie 5 " 3.
Etain:
Mineacnnn Exempt. Exempt.
En masses brutes, saumons, barres ou plaques Exempt. Exempt.
Limailles et dcisss . . .. Exempts. Exempts.
Alliè Tantimoine (métal britannique) en lingotss 5 fr. les 100 kil. 5 fr. les 100 kil.
Pur ou allié, battu ou laminé 666 66
Cadmiam brut
Mercure nattt
Bismuth et étain de glaee . . ...
#e m "tain de slace Exempt. Exempt.
Mineauhuueenezrr::
Métallique ou regualllelelelelelell .
Nickel:
Minerai de nickel et speise
Pur ou allié d’autres métaus, notammem de
cuivre ou de zinc (argentan), en lingots ou
masses brueee . ...
8 fr. les 100 kKil.
Exempt.
6 fr. les 100 kil.
Exempt.