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Taux des Droits 
Deénomination des Articles. — —— 
En 1862. Au I octobre 1864. 
Pieces détachées de machines. 
Plaques et rubans de cardes sur cuir, caoutchoue, 
ou sur tissus purs ou mélangés. . . . 60 fr. les 100 klil. 50 fr. les 100 kil. 
Dents de rots en fer ou en cuivrren 30 30 
Rots, ferrures ou peignes à tisser, à dents de fer 
ou de cuipve 5 30„ 
Pieces en fonte, polies, limges et ajustées .... 9---- 6- -- 
Pieces en fer forgé, polies, limées et ajustées ou 
non, quel que soit leur pacs 15 10 --- 
Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et 
locomotives . . . .. 17 --- 15--- 
Pièces en acier, polies, limées, ajustées ou non, 
Pesant plus dun kilograme 0 25 
— — pesant un kilogramme oumoi .. W · „ 355 
Pièces en cuivre pur ou allié de tous autres mstaus 25 20= -- 
Plaques et rubans de cuir, de caoutchouc et de 
tissus Spcialement destinés pour carbke 20 220 
Or et argent battus en feuilleas 50 le kilogr. 50 le kilogr. 
Carrossereeeee . .. 
Tabletterie et ouvrages en ivoire . . . . . ... 0 D.# de la waleur 10 p. c. de la valeur. 
Peaux; 
brutes . . . Exemptes. Exemptes. 
vernies, teintes et. maroquinẽes .., .6()fr.le8100kil.60fr.le3100kil. 
Préparées de toute autre espbee .15---- 15---- 
Ouvrages en peaux et en cuirs de toute espece 110 p. c. de la valeur. 10 p. c. de la valeur. 
Futailles vides, neuves ou vieilles, montées ou 
démontées: 
cerclées en bbbbss .. KExemptes. Exemptes. 
cerclées en fer 10p. c&. de la valeur.]10 p. c. de la valeur.