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Dénomination des Articles. 
Taux des Droits 
  
En 1862. Au Ler octobre 1864. 
  
  
De 81,000 meétres simples au kilogramme et 
au-desssss .. . . . . .. 
Tissus, bonneterie, dentelles de pure soie . . .. 
Crèpes, facçon d Angleterre, Gcrus, noirs ou de 
couleur 
Tulles: 
Unis, é6erus 
apprettes 
Faconnés, éerus ou appretes 
Tissus de bourre de soie pure, de soie et bourre 
de soie, Gerus, blancs, teints, imprimés 
Tissus, passementerie et dentelles de soie, ou de 
bourre de soie: 
Avec or ou argent fin . . . . .. 
Avec or ou argent mi-fin ou faux. 
Tissus de soie ou de bourre de soie mélangés, la 
sdie ou la bourre de soie dominant en poids 
Rubans de soie ou de bourre de soie: 
De velours 
Autes 
Mélangees . 
Les vetements et articles confectionnés en Ssoie 
Suivront le regime des tissus dominant en poids. 
Produits chimiques. 
Acides: 
Sulfuriaoeeeen 
Nitriae -............. 
— — — 
  
  
1 fr. 20 c. le Kll. 
Exempts. 
A partir de 1866, 
10 kr. le kil. exempts. 
A partir du 1* octobre 
220 1864, exempts. 
15F p. c. de la valeur. — 
----- Exempts. 
  
2 — le kil. 
3 50 
5 — „ 
8 —„ 
10 pour cent de la valeur. 
Exempts.