Taux des Droits par Quintal de Douane.
Dénomination des Articles. 1862. 1864. 1865. 1866.
Thlr. Sgr. hir.gr. Thlr.Sgr.hlr.Sr.
77. Tu. Fl. . 77. . Fl. 47.
5. Tous les tissus é6pais, non transparents
qdui ne rentrent pas dans les rubriques
. et c.; tous les tissus légers, trans-
parents à Tétat 6cru; bonneterie, pas-
sementerie et boutonnere 24 16
42 25
c. Tous les tissus légers, transparents,
tels que jaconas, mousseline, tulle,
marly, gaze en tant qu'ils ne rentrent
pas sous la rubrique 6., dentelles, bro-
deries et artickhes de mobe. 34 . 30 .
59 30 52 30
5. De laine ou depoil de cheèvyre.
Laine en masse et poil de chevre brutExempts.
Fils de laine ou de poil de chevre purs ou
mélangés avec de la soie:
simples, non teints ou teints, et retors
à 2 bouts non teints . . . . . . .. 15
521
retors à 2 bouts teints, et retors à 3 bouts
ou plus non teints ou teints . . . .. 4
7
Tissus en laine ou en poil de chèvre, purs
Ou mélangés avec d’autres fllaments à
Texclusion de la soie:
Lisieres de an[n . . ... Exemptes.
Tapis de hiee . . . . . . . .. 15 10 .
26151730
Draps et tous autres tissus foulés ou feutrés,
non imprimés et bonnetertte .. 10 .
1730
1866. 47
