Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1885. (19)

  
Droits. 
  
  
Dénomination des objlets. 
Bases. 
Quotités. 
  
drachme. 
lepta. 
  
19. 
20. 
21. 
22. 
  
Couteaux et fourchettes à manche Tos, de corne ou 
a) Couteaux ordinaires en fer (non en acier) à manche 
b) 
a) Canifs en fer forgé ou en acier à manche de bois, 
b) 
a) Boutons en os, corne, bois, porcelaine, papier mäáché, 
b) 
e) 
navires ou à leur construction, telsque: chaines, 
pompes, ancres, plaques en fer, en cuivre ou en 
zinc ou de ces matières Ccombinées, clous en cuivre, 
en zinc ou en alliage d’autres matières métalliques, 
deils, guindeaux, garde-mains, anneaux de fer pour 
mäts ou vergues, tolets en fer, moulinets, poulies 
en fer ou en boeis, fourneaux (ustensiles de cuisine 
exceptés), figures, fanaux, bois brut destiné incon- 
testablement à la construction ou la réparation des 
navires, rames en bois et couleurs non liquides 
de päte avec des ornements en plaqué dfargent, 
àavec ou sans GStueisssss . . ... 
de fer, dos, de bois ou d’autre matière commune 
sont taxés conformément aux numéros 3 et 4. 
Pareils à lame daar:: 
Observation. Le manche sera pesé avec la lame 
et taxé comme celleci. 
de metal commun, de päte ou dos commun.. 
Canifs à manche divoire, de nacre, de corail, 
Tecaille ou de métal précieux ... ...... . . . . . . .. 
verre, avec ou sans alliage de métaux communs. 
Pareils en fer ... ... ......................... 
Pareilsenötainouzinc,simples(savoirnond0re«s 
ni ciselés ni émaillés) ou faits d'un mélange de ces 
matières avec d’autres métaux plus précieux (Tétain, 
  
resp. le zine prédominant) ........ .... .. . . . . .. 
Tocque 
Tocque 
Tocque 
Tocque 
Tocque 
Tocque 
Tocque 
  
  
en franchise de droits 
10 
  
50 
40 
40
	        
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