Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1885. (19)

 

Droits.

 

 

Dénomination  des  objlets.

Bases.

Quotités.

 

drachme.

lepta.

 

19.

20.

21.

22.

 

Couteaux  et  fourchettes  à  manche  Tos,  de  corne  ou

a)  Couteaux  ordinaires  en  fer  (non  en  acier)  à  manche

b)

a)  Canifs  en  fer  forgé  ou  en  acier  à  manche  de  bois,

b)

a)  Boutons  en  os,  corne,  bois,  porcelaine,  papier  mäáché,

b)
e)

navires  ou  à  leur  construction,  telsque:  chaines,
pompes,  ancres,  plaques  en  fer,  en  cuivre  ou  en
zinc  ou  de  ces  matières  Ccombinées,  clous  en  cuivre,
en  zinc  ou  en  alliage  d’autres  matières  métalliques,
deils,  guindeaux,  garde-mains,  anneaux  de  fer  pour
mäts  ou  vergues,  tolets  en  fer,  moulinets,  poulies
en  fer  ou  en  boeis,  fourneaux  (ustensiles  de  cuisine
exceptés),  figures,  fanaux,  bois  brut  destiné  incontestablement
  à  la  construction  ou  la  réparation  des
navires,  rames  en  bois  et  couleurs  non  liquides

de  päte  avec  des  ornements  en  plaqué  dfargent,
àavec  ou  sans  GStueisssss  .  .  ...

de  fer,  dos,  de  bois  ou  d’autre  matière  commune
sont  taxés  conformément  aux  numéros  3  et  4.

Pareils  à  lame  daar::

Observation.  Le  manche  sera  pesé  avec  la  lame
et  taxé  comme  celleci.

de  metal  commun,  de  päte  ou  dos  commun..

Canifs  à  manche  divoire,  de  nacre,  de  corail,
Tecaille  ou  de  métal  précieux  ...  ......  .  .  .  .  .  .  ..

verre,  avec  ou  sans  alliage  de  métaux  communs.

Pareils  en  fer  ...  ...  .........................
Pareilsenötainouzinc,simples(savoirnond0re«s
ni  ciselés  ni  émaillés)  ou  faits  d'un  mélange  de  ces
matières  avec  d’autres  métaux  plus  précieux  (Tétain,

 

resp.  le  zine  prédominant)  ........  ....  ..  .  .  .  .  ..

Tocque

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Tocque

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Tocque

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en  franchise  de  droits

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