Articles
du
tarif général
roumain.
Désignation des marchandises.
Unités
sur
lesquelles
Portent
les droits.
Droits
en
lei (kres.).
237. b)
238.
239.
Courroies sans fin, plates ou rondes, pour transmissions,
ayant les deux bouts réunis ou non . . . . . . . . . . . . . ..
Objets en cuirs fins (ceux compris dans l'art. 234), com-
binés avec toutes sortes de matières, à l'exception des
tissus et tricots contenant plus de 20 pour cent de soie
en poids et à Pexception de Tambre, de Tecaille, de
Tivoire, de la nacre, du jais véritable, de Técume de
mer, des métaux précieux, des pierres fines ou demi-
flsesssssssssssss .. . . . . . . ..
Note: Ici sont cômpris: les porte-monnaies, les
porte-cartes de visite, les portefeuilles, les tabatières,
Ies boites à tabac, les porte-cigares et cigarettes, les
sacs de voyage, les sacs à main, les nécessaires de
toiletto ou à ouvrage, les boĩtes de toutes sortes, les
ceintures pour dames et tous autres objets dans lesquels
les cuirs compris à l'art. 234 constituent l'élément principal.
Les objets mentionnés dans cet article combinés avec
des tissus ou tricots contenant plus de 20 pour cent de
soie en poids, ou avec de Pambre, de I’écaille, de Pivoire,
de la nacre, du jais véritable, de l’écume de mer, des
métaux précieux, des pierres fines ou demi-fines, suivent
le régime de Tart. 560.
Les instruments en acier qui pourraient garnir les
objets éEnumérés dans cet article (tels que les instruments
de chirurgie contenus dans des trousses, les ciseaux
en Etuis et autres semblables) pourront étre séparés des
trousses ou étuis et taxés à Part, suivant leur espece,
si les importateurs en font la demande.
Objets divers de voyage, de campement et de chasse,
en toile ciréce ou non, méme combinés avec le bois,
le cuir ou les méetauxf commmiss ..
Note: Sont compris ici: les coffres et malles de
voyage en boeis recouverts de toile, garnis ou non de
cuir; les sacs de voyage en toile cirde ou autre toile,
garnis cu non de cuir; les tentes, les meubles de
campement (tels que lits, chaises et autres pareils objets
portatifs, en bois et en rameaux ou écorces flexibles,
combinés avec de la teile, du cuir ou des métaux
communs); les gourdes de voyage ou de chasse, en
100 kg
120.—
220.—
100.—
