Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

Articles 
du 
tarif général 
roumain. 
Désignalion des marchandises. 
Unités 
sur 
lesquelles 
Portent 
les droits. 
Droits 
en 
lei (kres.). 
  
435. 
439. bis 
446. 
  
Perles, paillettes (fturi), clinquant et fils en laiton dits 
labetealä c, dorés ou argentsss 
Pendules dites de la Forét Noire, avec montants en beis 
Portant le mécanisme, et pendules à systeme américain, 
les unes et les autres dans des cages, soit en beis 
méme peint, passé au mordant ou sculpté, soit en fer 
blanc, en laiton ou en autres métaux communs, méme 
beints, polis ou nickelés, — toutes ces pendules non 
combinées avec de la nacre, de Tivoire, de T’ecaille, 
des métaux précieux, des pierres fines ou demi-fines 
Note: Sont comprises ici, comme pendules à 
système américain, les pendules d'un travail commun, 
dont le meécanisme se trouve entre des blatines mé- 
talliques à claire- voie (Gitterplatinen), y comprises les 
pendules, dans lesquelles le pendule est remplacé par 
un balancier. 
Cables de toutes sortes pour conduits électriques 
Objets en fll de cuivre ou de laiton, polis ou non, stamés 
ou non, peints ou non, combinés ou non avec Tautres 
matières communes, mais ni dorés, ni argentés. Toile 
en fils de cuivre ou de laittoooon . . . ... 
Note: lei sont compris: les SCpingles, les agrafes, 
les petits crochets (copcl), les boucles pour vétements, 
Ies crochets à tricoter, les anneaux (belciuge), les 
ointes, les petits clous, les cages, les petits Paniers et 
autres objets en fil de cuivre ou de laiton qui se pré- 
senteront dans les conditions du texte de cet article. 
Chaudronnerie de toute sorte et ustensiles de ménage, 
en cuivre, en laiton cou en bronee 
Note: lei sont compris: chaudrons, Casseroles 
(tingirl), poéles, petites chaudières pour les besoins du 
ménage et autres vases; ustensiles de cuivre, de laiton 
ou de bronze pour le ménage. 
Les calotes (cäciule) de cuivre ou de laiton sui- 
vent le régime de cet article. 
  
1 kg 
100 kg 
  
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