Articles 
du 
tarif général 
roumain. 
Désignation des marchandises. 
Unités 
sur 
lesquelles 
portent 
les droits. 
Droits 
en 
lei (lrcs.). 
  
494. 
495. 
496. 
497. a) 
498. 
502. 
503. 
  
Outils agricoles, avec ou sans manchesr . ... 
Note: Sont considérés comme instruments agri- 
coles seulement ceux qui servent uniquement à l’agri- 
culture et qui sont: les socs pour charrues, les faux, 
les faucilles et les houes. 
Tous autres outils et instruments en fer ou en acier, avec 
ou Sans manches de bois 
Note: lci sont compris: les doloires, les haches 
de charpentiers, les scies, les gouges, les tenailles, les 
rabots, les truelles, les pelles, les beches, les pics, les 
haches, les couperets, les fourches, les étaux, les en- 
clumes et, en général, toutes sortes d'’outils qui servent 
à Texercice d’'un métier, tels que la menuiserie, la 
maconnerie, la tonnellerie, etc. 
Coutellerie en fer et coutellerie en acier, montées sur 
bois — simple ou recouvert de cuir —, sur fer, sur 
cuivre, Sur os ou Sur corne: 
5 1. Coutellerie en fer poli ou non et coutellerie 
en acier non pol ..... 
§2.Coutellerieenacierpoli...... 
Coutellerie en fer ou en acier, montée sur d'autres matières 
que celles prévues à l'art. 496 et à l'exception de l'or 
et de ——... . . . . ... 
Ciseaux de toutes sortes, à l'exception de ceux prévus 
dans la note de rarticie 488 . 
Instrumentsdeoh1rurgIe................... ........ 
Machines, parties et accessoires de machines, en fonte, 
méme goudronnées, peintes au minium ou avec d’autres 
Ssubstances 
Machines, parties et accessoires de machines, en fer et 
en acier, à Texception de celles Prévues à Tarticle 504, 
méme goudronnées, peintes au minium ou avec d’autres 
substances 
Note ad 502 et 503: Les machines composées 
de fer et de fonte paient les droits fixés pour les 
machines en fer. 
  
100 kg 
  
exempts 
16.— 
50.— 
100.— 
150.— 
60.— 
80.—