Numéro 
du tarif 
général 
bulgare 
Déesignation des marchandises 
Uniteé 
de 
mesure 
Droits 
en 
francs 
  
534 
541 
543 
  
Jouets d’enfants: 
a) en cacutchouc, en bois, en papier, en carton, 
en cuivre, en fer-blanc, en verre, en faience, 
en porcelaine, en métaux communs, à lex- 
ception de ceux dans la composition des- 
:: : l 
qduels rentrent de Tivoire, de Tambre, de 
T’'Gcaille, de la nacre, de l’éGcume de mer, de 
Tagate véritable et des métaux précieng 
b) en matières communes, mais en combinaison 
avec de T’ambre, de T’écaille, de la nacre, de 
Tivoire, de Tagate véritable, de léGcume de 
mer, du cuir fin, des métaux précieux et 
pierres précieuses ou demi-précieuses, à l'ex- 
ception de ceux faits entièrement en or ou 
en argent, ou bien dans la composition des- 
qduels Tor et Targent prédominent . .. 
Eléments pour sonneries électriques. . . .. .. . . . . . . ... 
Remarque au No. 541: Suivront le régime de ce numéro 
les cléments électriques de tous genres et à toute destination. 
Ouvrages en asbeste (amiante) de toutes sortes, combinés 
ou non avec d’autres matieres .. 
Dispositions générales au Tarif C. 
1. En tant qdue la taxe d'un artichle dépend de la taxa- 
tion d’'un autre article prévu dans le tarif C, cette taxe sera 
calculée d’après le taux admis par le Traité et non d’apreès 
la taxe du tarif gendral bulgare. 
2. Seront considérées Ccomme matières communes dans 
le sens de ce tarif, exception faite pour le numéro 533, toutes 
les matières excepté l’ambre, ivoire, l’écaille, la nacre, l’agate 
Véritable, l’ecume de mer, les métaux précieuz, le corail véri- 
table, les perles, les pierres fines et demi-fines. 
  
  
100 kilogr. 
  
135 
135 
10