Full text: Archiv für öffentliches Recht. Band 24 (24)

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1) Tout ce qui interesse la süret€ et la commodite du pas- 
sage dans les rues, quais, places et voies publiques, ce qui 
comprend le nettoiement, l’Eclairage l’enlövement des encombre- 
ments, la demolition ou la reparation des edifices mena- 
cants ruine, l’interdiction de rien exposer aux fenötres ou aux 
autres parties des &@difices qui puisse nuire par sa chute ou 
celle de rien jeter qui puisse endommager les passants ou 
causer des exhalaisons nuisibles ; 
2) Le soin de reprimer les atteintes & la tranquillite publique, 
telles que les rixes et disputes accompagnees d’ameutement 
dans les rues, le tumulte excit& dans les lieux d’assemblees pu- 
bliques, les bruits et les attroupements nocturnes qui troublent 
le repos des habitants et tous actes de nature & compromettre 
la tranquillite publique. 
3) Le maintien du bon ordre dans les endroits oü il se fait 
de grands rassemblements d’hommes, tels que les foires, mar- 
ches, r&jouissances et cer&monies publiques, spectacles, jeux, 
cafes, eglises et autres lieux publics. 
4) Le mode de transport des personnes decedees, les in- 
humations et exhumations, le maintien du bon ordre et la de- 
cence dans les cimetitres, sans qu’il soit permis d’etablir des di- 
stinctions ou des prescriptions particuliöres & raison des croy- 
ances ou du cultedu defunt ou des circonstances qui ont ac- 
compagne& sa mort; 
5) L’inspection sur la fidelitE du debit des denrees qui se 
vendent au poids ou & la mesure et sur la salubrite des co- 
mestibles exposes en vente. 
6) Le soin de prevenir par des precautions convenables et 
celui de faire cesser par la distribution des secours ne&cessaires 
les accidents et les fl&aux calamiteux tels que les incendies, les 
inondations, les maladies &pid&miques ou contagieuses, les 
&pizooties, en provoquant, s’il y a lieu, l’intervention de l’admin!- 
stration sup6@rieure.
	        
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