DENOMINATION DES ARTICLES 4
TAUK DES
DROITS.
En 1862.
Au 1“ octobre 1864.
Plaques et rubans de cuir, de cacutchonc et
de tissus spécialement destinés pour cardes
Or et argent battus en feuille
Carrosseren ...
Tabletterie et ouvrages en ivore
Peaux;
brue ...
vernies, teintes et maroquinde
Préparées de toute autre espee
Ouvrages en peaux et en cuirs de toute
espbee;
Futailles vides, neuves ou vieilles, montées
ou démontées:
cerclées en bois
cerclées en er
Pelles, fourches, räteaux et manches d’'outils
en bois avec ou sans viroles
Avirossssss . . ...
Plats, cuillers, écuelles et autres articles de
ménage en bbdiss.
Pieces de charpente, brutes ou faconnbes
Pieces de charronnage, brutes ou faconnées.
Autres ouvrages en bois non dénommés
Meubllleaaa3
Articles d'emballage ayant dés#à seriti
Bätiments de mer construits dans le Zollverein
non encore immatricules ou naviguant sous
Pavillon des Etats du Zollverein:
en bois
en er8
Coque de bätiments de mer et bateaux de
rivières:
en bois
en eer . ..
N. B. Les machines et moteurs installés
à bord de ces bätiments seront taxés
s ébarément d'après lechiflre des droits
spécifiés sous la rubrique: Machines er
mecaniques.
20 fr. les 100 Lil.
50 le kilogr.
10 p. c. de la valeur.
Exemptes.
60 fl. les 100 Lil.
15 —
10 p. c. de la valeur.
Exemptes.
0 p. c. de la valeur.
Exempts.
Exemptes.
p. c. de la valeur.
Exempts.
Par tonneau de
25 fr.
70.
15
50
20 fr. les 100 Ul.
50 le Hlogr.
0 p. c. de la valeur.
Exemptes.
60 fr. les 100 HKl.
15 —
10 p. c. de la valeur.
Exemptes.
0 p. c. de la valeur.
Exempts.
Exemptes.
0 p. c. de la valeur.
Exempte.
jauge francaise.
20 fr.
60
10
40