Full text : Gesetz-Sammlung für die Königlich Preußischen Staaten. 1865. (56)

 

DENOMMNATION  DES  ARTICLES.

TAUTN  DES  DROITS

 

An  1°  octobre  1864.

 

En  1862.

Cornes  de  bétail:  -
brutes  .....  .  ..  .  ...  Exemptes.
Préparées  et  débitées  en  feuilles  de  toute

dimensonnn  .  ...  3  fr.  les  100  Hil.

Résines  de  toute  sorte,  meme  distillbee
Jus  de  réglisse,
Liège:

brut  et  räpé  de  toute  sotrtte

bouchons,  planches,  semelle
Bois  de  teinture,  meme  moullnnaa
Joncs  et  roseauxr  brus.
Ecorces  à  tan  de  toute  sorte,  méme  moulues
Betterabres
Pommes  de  tere
Houbllon
Fruits  et  graines  oléagineuses.
Légumes  salés  ou  confits  au  vinaigge
Racines  de  chicorée:

Marbres  et  alb#tres  de  toute  sorte:
bruts,  Squarris  ou  sciés  à  16  centimétres
et  plus  d’épaiserl
,  autrement  sciés,  sculptés,  moulés  ou  polis
Ecaussines  et  autres  pierres  de  construction,
J  compris  les  pierres  Tardoises:
brutes,  taillées  ou  scibe
sculptées  ou  polhess  ...
Pierres  gemmes  de  toute  sort
Agatesetautres  pierres  dememe  espece  ouvrées
Meulesssss
Pierres  à  aiguiser  de  toute  sorte
Chauzx  et  pläüren
Graphite  et  plombagsgien
Crayons:
simples,  en  pieerer
composés,  à  gaine  de  bds.

 

 

Exemptes.
12  fr.  les  100  kil.

Exempts.
0  p.  c.  de  la  valeur.

Exempts.

20  fr.  les  100  kll.
Exempte.

3  fr.  les  100  ktil.

fr.  C.

»25

1.  —
Exemptes.

fr.  e.
1  „.9  les  100  kil.
1  50  —

Exemptes.
50  c.  les  100  kil.
Exemptes.
0  p.  c.  de  la  valeur.

Exempts.
Exempt.

1  fr.  les  100  Kil.
0  p.  c.  de  la  valeur.