Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

Articles
du
tarif  général
roumain.

Désignation  des  marchandises.

Unités
sur
lesquelles
Portent

les  droits.

Droits
en
lei  (krs.).

.—

 

Suite:
561.

ex  562.

569.

 

grands  et  petits  pour  différents  usages,  bonbonnieères
et  autres  objets  semblables,  ornés  ou  combinés  avec
de  l’ambre,  de  T’écaille,  de  la  nacre,  de  Pivoire,  du
Jais  véeritable,  de  l’écume  de  mer,  du  cuir  fin,  des
Stofles  de  soie,  du  velours,  des  métaux  précienx  et  des
Pierres  fines  ou  demi-  fines.

Les  objets  en  laque  de  Chine,  soit  simples,  soit
#ornés  d’écaille,  de  nacre,  d’ivoire  ou  d’autres  matières,
appartiennent  tous  à  cet  article.

Appartiennent  é6galement  à  cet  article  les  poupées
et  les  autres  jouets  qui,  ou  dans  leur  habillement,  ou
dans  leur  garniture,  ou  dans  ces  deux  à  la  fois,  contiennent
  de  la  soie  (soit  comme  partie  d'une  forme
qduelconque  en  scie  pure,  soit  comme  fils  entrant  dans
des  tissus  mixtes)  pour  plus  de  10  pour  cent  du  poids
de  leur  habillement  et  de  leur  garniture,  —  tous  ces
jouets  et  poupées  combinés  ou  non  avec  de  D’ambre,
de  I’écaille,  de  la  nacre,  de  Divoire,  du  jais  véritable,
de  l’écume  de  mer,  du  cuir  fin,  des  métaux  précieux,
des  pierres  fines  ou  demi-fines,  à  ’exception  de  ceux
fabriqués  entièrement  en  or  ou  en  argent,  ou  dans  la
composition  desquels  Por  ou  T’argent  entre  pour  la
Plus  grande  partie.

Pinceaux  et  brosses  ordinaires,  montés  sur  bois,  en  fibres
Vég#tales,  en  scies  de  porc,  en  poils  de  vache,  en
crins  de  cheval  et  autres  matières  semblabbke

Intruments  et  appareils  de  calcul,  Tobservation  et  de
Précisioon  .  ..  .............  ..........

Note-lcisontoompris:lesinstrumentsdemathöss
matique,  tels  que:  graphomètres,  téodolithes,  niveaux,

odomètres;  les  instruments  d'optique,  d'astronomie  et.

de  navigation,  tels  due:  lunettes  (ochiane),  télescopes,
microscopes,  héliométres,  héliostats,  loupes,  machines
pour  photographie,  bousscles,  sextans  et  autres;  les
instrumentfs  de  physique,  tels  que:  thermomeétres,  baroméetres,
  hygrométres,  anémometres,  aréométres,  alcocolométres;
  les  appareils  T’électricité  et  de  magnétisme
Ccomplets  (y  compris  les  appareils  de  télégraphie  électrique);
  les  instruments  de  pneumatique,  de  mécanique
(dynamometres  et  autres),  de  balistique,  d'’hydraulique

 

100  kg

 

400.—

exempts