W.......WWWWWWWWWWW. ..—
Articles du Droits
tarik general Gnomination des marchandises. Unités. en
russs. roubles copecs
(11 zuin 1891.)
or.
(ex 55) in 3. Courroies de transmission pour machines,
non cousues; brides de chasse de métiers
àtisser; petites courroies rondes de trans-
missio ................... poud b —
4. Peaux vernies, grandes . . . . . . .. . . . . .. poud 6 80
Remarque. Les rognures et les mor-
ceaux de peaux préparées, à moins du’ils ne
soient découpés pour faire des chaussures ou
de petits ouvrages acquittent les mémes
droits due les peaux dont proviennent les dits
morceaux et rognures.
ex 56 in 2. Peaux de rats musquss . .. poud 6 60
eNx 4. Peaux de renard (hormis celles dcnommées
àP’alinéa 1 du présent article) et morceaux
de ces peaux .... . . . . . . . . . . . . . . . ... poud 12 —
ex 57 3. Gants en peau de toute espbee livre 2 55
Ouvrages en peau de chamois, en peau
glacéce, en maroquin, en parchemin,
hormis les chaussures et les appareils
de chirurgiee . ... livre 2 —
Carnets et portefeuilles en cuir, en peau
de chamois, en peau glacée, en ma-
roquin, en parchmiin . . . . .. livre — 70
Remarque à l'alinéa 5b. Les droits fixés
au présent alinéa sont appliqués à tous les
ouvrages y mentionnés, mèême dans le cas
où ces ouvrages contiennent de la soie ou
de la demi - soie comme garniture pour
ornement.
ex 61 1. Ouvrages de menuisier et de tourneur,
en bols commun, non vernis, non polis,
sans placage; chevilles ou clous en bois
à Tusage des cordonniees .. poud —- 55
2. Ouvrages de menuisier et de tourneur,
en bois non commun, mémee non vernis
et non polis; ouvrages de menuisier et
O#
in
