Full text : Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

 

Articles  du
tarif  général
russe.

(11  zuin  1891.)

—  202  —

Dénomination  des  marchandises.

Unites.

 

Droits

en
roubles  Copecs
or.

 

(es  211)

ex  212

ex  215

 

3.  de  toute  sorte  non  Specialement  deémommés,
  recouverts  ou  non  recouverts
d’étoffe,  avec  ou  sans  garniture,  avec
pommeau  uni  ou  orné  .  .  ...  .  .  .  .  .  .  .  ...

Boutons:

ex  1.  métalliques  de  toute  espèce,  hormis  ceux
en  or,  en  argent  ou  en  platine  (art.  148);
boutons  de  toute  espece  en  lin,  coton,
laine  et  saeie  .  ..  .  .  .  .  ...

ed  2.  en  porcelaien  .  ..

Articles  de  mercerie  et  de  toilette,  non  spécialement
  déenommés,  montés  ou  non  montés;
Jouets  d’enfants:

1.  mercerie  fine,  contenant  des  matières  de
prix,  telles  que:  soie,  alumininm,  nacre,
corail,  écaille,  ivoire,  Gmail,  ambre  et
àautres  matières  précieuses,  métaux  ou  com-Positions
  métalliques  dorés  ou  argentés;
ouVvrages  de  toute  espece  non  specialement
  dénommés,  en  nacre,  Ecaille,  ivoire
et  ame  .  .  .  .  .  ...

2.  mercerie  commune,  avec  parties,  mon—
tures  ou  ornements  en  métaux  non  précienx
  et  alliages  métalliques  (non  dorés
et  non  argentés),  en  corne,  os,  bois,  porcelaine,
  pierres  gemmes,  verre,  écume  de
mer,  baleine,  jais,  celluloide,  lave  et
autres  matieres  de  bas  prix;  ouwrages
de  toute  espece,  non  Spécialement  dénommés,
  en  corne,  os,  éGeume  de  mer,

baleine,  jais,  celluloide,  lave  et  cire
Remardque  à  l’alinéa  2.  Acquittent  les

droits  fixés  au  présent  alinda  les  objets  y

dénommés,  méme  S’ils  contiennent  de  la  scie
Ou  de  la  demi-soie  comme  garniture  pour
ornement.

 

pièce

vre
livre

livre

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