Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

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——......’"“—————-— 
Articles 
du 
tarif général 
roumain. 
Désignation des marchandises. 
Unités 
sur 
lesquelles 
Portent 
les droits. 
Droits 
en 
lei (frcs.). 
  
Suite: 
239. 
240. 
241. 
242. 
243. 
244. 
245. 
  
verre ou en métal, recouvertes de ficelle ou de paille; 
les paniers à provisions de voyage en plantes ou écorces 
flexibles, garnis de cuir et contenant les nécessaires 
pour le service de table (dans la fabrication desquels 
cependant n'entrent que les métaux Ccommuns, los ou 
le verre). 
Les mémes paniers, lorsqu’'ils contiennent de nécessaires 
pour le service de table composés d’autres matériaux 
qdue ceux ici énumérés, appartiennent aux articles de 
mercerie. 
Gants de peau, de toutes sortes, à PTexception des gants 
Ppour militaires 
Gants de peau pour militaires; gants de peau fourrés 
ou doublés; gants et plastrons pour Fescrime; vestes 
et pantalons en cuir, méme doublés; objets de literie 
en cuir 
Chaussures, entièrement confectionnées ou seulement taillées 
(eroite), de „FouftL duadrillé, à grains ou lisse (glatt); 
de cuir dit tovald t „tovdlas# (bittling) à grains, qdua- 
drillé ou lisse; de cuir dit »teletin«; de veau dit »vax«; 
de saftiana; de maroquin et de »spalt« (peau refendue) 
Chaussures de toutes autres peaux excepté celles prévues 
à T’art. 242, entièrement confectionées ou seulement 
taillées (croite) 
Note ad 242 et 243: Les chaussures dites claquées 
(cu bizeturl), c'est-à-dire confectionnées avec diverses 
sortes de cuirs, seront soumises aux droits due com- 
portera le cuir qui prédomine, c’'est-à-dire celui qui est 
employé en plus grande quantité. 
Les Sandales (opincile) suivent le régime des chaussures. 
Chaussures en toutes sortes T’toffes, brodées ou nom 
Peaux fourrées (autres dque celles mentionnées à Tart. 231) 
Préparées ou non, mais ni taillées (nici croite), ni 
cousues 
  
1 kg 
100 kg 
*Wl 
  
12.— 
400.— 
500.— 
500.— 
100.—
	        
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