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Unités
Artides sur Droits
tarie genéral Désignation des marchandises. lesquelles en
roumain. portent lei (kres.).
les droits.
Suite:
322. menterie de la matière du mélange la plus imposée
par le tarif.
La passementerie de coton mélangé avec de la scie
suit le régime de T’art. 311 ou celui de T’art. 325, sui-
vant la proportion dans laquelle la soie y entre; celle
qui est mélangée avec des fils en or, en argent ou en
métaux communs dorés ou argentés suit le régime de
Tart. 315.
323. Tissus et étofles tricotées de coton mélangé avec de la
soie jusqu'à 20 pour cent en poids .. . ... . . . . . . . . .. 100 kgl 240.—
Note: Les tissus et les étoffes tricotées de coton
mélangé avec plus de 20 pour cent de scie, en poids,
suivent le régime de T’art. 309.
324. Articles de bonneterie de coton mélangé avec de la scie
jusqu'à 20 pour cent en poids, simplement reliés mais
non counsnsnsnsssese . . . . .. »v 240. —
Note: Ici sont compris les divers objets de
bonneterie Cnumérés dans la note de l’art. 259, en tant
qu’ils seront tricotés des matières textiles désignées
à l'art. 324 et en tant qu’ils se présenteront dans les
conditions déterminées par la note du susdit art. 259.
La bonneterie de coton mélangé avec plus de 20 pour
cent de scoie, en poids, suit le régime de Dart. 310.
325. Passementerie de coton mélangé avec de la soie jusqu’'a
20 pour cent en pochsssss . . . . . ... » 280.—
Note: La passementerie de coton mélangé avec
plus de 20 pour cent de soie, en poids, suit le régime
de Tart. 311.
336. Confections d'étoffes en laine .... r Taxke triple dn
ctissu, ou de’étoflx
tricotée, dont
Tobjet est con-
fectionné.
337. Confections d’étoffes en coton. .. .. .. . ... ............ » Taquuspmpb -"
338. Confections d'étoffes en jute, en abacca, en phormium-- äu tigsu, 06
tenax, en aloès et en T’autres textiles vegetauk » dont Tohjet ess
339. Confections d’étofles en lin ou en chanren " conlectioune.