Articles 
du 
tarif général 
roumain. 
Désignation des marchandiscs. 
Unités 
sur 
lesquelles 
portent 
les droits. 
Droits 
en 
lei (kres). 
  
Suite: 
449. 
456. 
464. 
467. 
  
Les objets de cuivre, de laiton ou de bronze, prévus 
aux articles précédents, appartiennent à cet article, 
quand ils se présenteront ciselés, vernis, laqués, nickelés, 
dorés ou argentés. 
Les objets en bronze d’aluminium suivent 6galement 
le régime de cet article. 
Quand les objets compris dans cet article se présen- 
teront Combinés avec des matières Communes, passibles, 
si elles se présenteraient seules, d’un droit inférieur à 
celui prévu par le présent article, telles que socles de 
marbre et autres semblables, les importateurs ont la 
faculté, en tant qdue la séparation est possible, de 
demander qu’elles soient taxées à part, d’apreès leur 
espece. 
Les objets de cuivre, de laiton ou de bronze combinés 
avec de I’écaille, de H’ivoire, de la nacre, de l’ambre, 
du jais véritable ou de la soie, appartiennent à la 
catéegorie XXV: ceux qdui sont Combinés avec des métaux 
précieux appartiennent, suivant leur espece, aux articles 
Toôrfèvrerie ou de bijouterie. 
Objets en packfong ou en autres alliages blancs, dorés 
Ou non, argentes cu non, combinés ou non avec 
d’autres matières communes .... 
Note: La bijouterie en packfong suit le regime 
de l'art. 433. 
Les objets compris dans cet article, combinés avec 
de ’écaille, de Tivoire, de la nacre, de T’ambre, du jais 
Véritable ou de la scoie, appartiennent à la catégorie XXV. 
Ceux dui sont combinés avec des métaux précieux 
appartiennent, selon leur espèce, aux articles d'orfèvrerie 
ou de bijouterie. 
Objets et ouvrages en zinc de toutes qualités, peints ou 
non, vernis du non, méme avec reliefs ou autrement 
#Oreementés, combinés ou non avec des matieèeres com- 
munes, mais ni dorés, ni argents 
Note: Les objets en zinc, s'’ils sont dorés ou 
argentés, paient — en dehors du droit fixé par cet 
artickhe — une surtaxe de 50 pour cent de ce droit. 
Rails en fer ou en acier, de toutes formes, et changements 
devoie................................. . . ... 
  
100 kg 
  
—. 
200.— 
80.— 
edempts