Full text: Gesetz-Sammlung für die Königlich Preußischen Staaten. 1865. (56)

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DENOMMNATION DES ARTICIES. 
— DES pROITS 
  
En 1862. A 1-° octobre 1664. 
  
— — — 
Enere à éorire, à dessiner ou imprimer. ... 
Filets de psche 
Poisson deau douce: 
Frais. 
Prépars 
Epices préparées (ncodh ............ 
Alcool, par 100 degrés, en sus des droits 
de consommattoon . . .. 
Eaux-de-Vie, en boutoilles, et liqueurs, sans 
distinction de degrés, en sus des droits de 
Cconsommation 
Ardoises: 
Pour toitures 
En carreaux ou en tables poll 
Poils non spéciglement tarifés, bruts et fllés. 
— de chevre peignhss .. 
Plumes à Gcrire, brutes ou apprstsesee 
a ltt de toute sorte, duvet et autres 
Poissons de mer, frais, secs, salés ou famés 
à PTexckusion de la mone 
Moules et autres Rcoquilllages pleins 
Graisses de poisson 
Graisses de toute sorte et dégras de peau. 
Blanc de baleine et de cachalot 
Fanons de baleine brus 
Peaux de chien de mer et de phoque, brutes, 
fraiches ou sèches 
Corail brut taillé et non monté 
Camphre brut et raffné, kermès minéral 
Eponges de tonte sorte 
Os, sabote de bétail et dente de loup 
20 fr. les 100 kil. 
20 — 
Exempt. 
10 fr. les 100 HKl.“- 
25. 
20 fr. par hectolitre.] 15 fr. par hectolitre. 
5 fr. par hectolitre. 
4 fr. le 1000 en nombre. 
10 le 100 
Exempts. 
10 fr. les 100 kil. 
Exepptes. 
50 fr. les 100 Hil 
T Exempts. 
10 fr. les 100 Lil. 
Exempts. 
6 fr. les 100 kil. 
Exempts. 
2 fr. les 100 kil. 
Exempt. 
Exemptes. 
Exempt. 
2 fr. les 100 Ekil. 
50 
Exempts. 
  
 
	        
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