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DENOMMNATION DES ARTICLES.
TAUX DES DROITS
En 1862. Au 1“ octobre 1864.
Parfumeries:
alcooliques
autres
Bougies de toute sorte
Chandeleas . .....
Colle de poisson......... . . . . . ...
Eaux minérales, naturelles et factices, cru-
cChons compiseeseee . ...
Papier de toute sortte
Cartons en feuilles de toute sortt
Cartons moulés, coupés et assembllese
Objets de collection hors de commeree
Statues:
modernes, en marbre ou en pierre
en métal de grandeur naturelle
au moins
Parasols et parapluies
Balais comms
Bois de chene et de noyer
Bitumes de toute sorte
Amicoononononan . . . ...
Soufre brut, épuré ou sublim . ...
Huiles Torigine ou de fabrication du Zollverein
Cartes à jonen
Cordes et cäbles
EIE
Régime de Talcool.
10 fr. les 100 kil.
5½2
5.
0 p. c. de la valeur.
40 fr. les 100 kil.
Exemptes.
10 fr. les 100 Lil. 1! 8 fr. les 100 kil.
10 p. c. de la valeur.
Exempts.
0 p. c. de la valeur.
Exempts.
1 fr. 50 c. les 100 kil.
Exempt.
6 fr. les 100 kiil.
15 p. c. de la valeur.
15 fr. les 100 kil.
Le présent tarif est approuvé pour stre annexé au traité de commerce conclu à la
date de ce jour entre le Zollverein et la France.
Berlin, le 2 Acüt 1862.
Bernstorff.
Pommer Esche.
Philipsborn.
Delbrück.
.
La Tour d’Auvergne.
de Clercq.
8.)
