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TAUX DES DROITS PAR QUINTAIL
DE DOUANE.
DENOMINATION DES ARTICLES. 1862. 1864. 1865. 66.
Thlr. Sgr. hlr. Sgr.Thlr. Sgr. Thir.r.
Fl. Xr. Fl. Xr. J . Ar. Fi. Xr.
ferrures et pentures de portes, de
meubles et de voitures, ressorts de
voitures et autres similaires, tous.
Ces objets non complétementtournés
Oou limés, ni vernis, ni cuivrés, ni
Etami a 10
20
S— 8
—
30 . .
d·
autres, et tous ceux complétement
tourns ou limés, vernis, cuivrés ou
GEtamés, tels que haches, cognes,
lames de sabre ou d'’éepée, limes,
marteaux, rabots, sérans, dévidoirs,
fers de rabot, tambours ct moulins
à cCafé, serrures, étaux, coutellerie
Commune pour artisans, faux, fau-
cilles, fermoirs (cbaucheirs), étrilles,
horloges de monuments publics et
FTéglise, ciseaux de drapier et de
tailleur, tenailles #rso. . 4 . . . 220
7 . 440
0uvkagesünsdefoatolino,enfekpolj
ou acier poli, tels que articles en fonte
fine, ouvrages en ser vernis, coutellerie,
ciseaux, ouvrages du fourbisseur etc.
à Texception des articles suivants: 8 . . . 4 .
7
Aiguilles, plumes à Ccrire en acier
ou autres métaux Ccommuns, fourni-
tures Thorlogerie, armes à feu de
toute sorte, objets de parure, entant
qdu’ils ne sont pas compris dans la
rubrique de la mercerie fine et quin-
caillerie de lue 10
17 30
2. En cuivre, bronze ou laiton.
Glindres à impression non gravs . 15
. 52
(Nr. 6084.) 53 *
