Full text: Gesetz-Sammlung für die Königlich Preußischen Staaten. 1865. (56)

411 — 
  
DENOMINATION DES ARTICLTES 4 
DE DOUANE. 
TAUK DES DROTTS PAR COUINTAl= 
  
  
  
1862. 1864. 1865. 1866. 
Thir.Sgr. kur Sgr. ur Ser. Sr. 
F. Xr. HI. XNr.. AXr. Fr. Xr. 
8. Ouvrages Composés en tout ou en partie 
de métaux précieuxz, de perles fines, 
de corail ou de pierres fines; montres de 
Poche; or et argent battus en feuilles fuüs 0 . 
87 0 
Instruments de chirurgie, Toptique, de 
mathématique, de physique, de chimie 
(bour laboratoire) Exempts. 
Les lunettes et les lorgnettes sont 
comprises dans Tarticle mercerie 
fine et quincaillerie de luxe. 
Machines, savoir: 
Locomotives ct chautliees 2 115 
330 2 373 
Autres suivant duc la matière qui domine 
est: 
en bssss. 15 
- 
en fonte ............. - 25 15 
s 127k ·-;-); 
cnfckforgöouaciek..·...... 115 «25 
« ZJLI 1%% 
en G’autres métaux communs 2 . 1 10 
3 90% 220 
Parties ou pièces détachces de ma- 
chines. # 
Plaques et rubans de cardees , 8 6 
14 700 
Dents de röts, rots, ferrures ou peignes 
à tisser, à dents en fer ou en cuinre 4 2 20 
7 440 
Cuir à cardes artiliciel, importé sur auto- 
risation speciale et sous contnröle pour 
fabriques de cardes à cardber 3 . 
515 
(Nr. 6084.) 
  
  
  
  
  
  
  
 
	        
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