Taux  des  Droits  par  Quintal  de  Douane.

 

Dénomination  des  Articles.  1862.  1864.  1865.  1866.

Thlr.  Sgr.  hir.gr.  Thlr.Sgr.hlr.Sr.
77.  Tu.  Fl.  .  77.  .  Fl.  47.

 

 

 

5.  Tous  les  tissus  é6pais,  non  transparents
qdui  ne  rentrent  pas  dans  les  rubriques
.  et  c.;  tous  les  tissus  légers,  transparents
  à  Tétat  6cru;  bonneterie,  passementerie
  et  boutonnere  24  16
42  25
c.  Tous  les  tissus  légers,  transparents,
tels  que  jaconas,  mousseline,  tulle,
marly,  gaze  en  tant  qu'ils  ne  rentrent
pas  sous  la  rubrique  6.,  dentelles,  broderies
  et  artickhes  de  mobe.  34  .  30  .
59  30  52  30
5.  De  laine  ou  depoil  de  cheèvyre.
Laine  en  masse  et  poil  de  chevre  brutExempts.
Fils  de  laine  ou  de  poil  de  chevre  purs  ou
mélangés  avec  de  la  soie:
simples,  non  teints  ou  teints,  et  retors

à  2  bouts  non  teints  .  .  .  .  .  .  ..  15
521
retors  à  2  bouts  teints,  et  retors  à  3  bouts
ou  plus  non  teints  ou  teints  .  .  .  ..  4
7

Tissus  en  laine  ou  en  poil  de  chèvre,  purs
Ou  mélangés  avec  d’autres  fllaments  à
Texclusion  de  la  soie:

Lisieres  de  an[n  .  .  ...  Exemptes.
Tapis  de  hiee  .  .  .  .  .  .  .  ..  15  10  .
26151730
Draps  et  tous  autres  tissus  foulés  ou  feutrés,
non  imprimés  et  bonnetertte  ..  10  .
1730

 

 

 

 

 

 

 

 

1866.  47