Articles 
du 
tarif général 
roumain. 
Désignation des marchandises. 
Unités 
sur 
lesquelles 
portent 
les droits. 
Droits 
en 
lei (Arcs.). 
  
Snite: 
558. 
561. 
  
composition desquels entre de Tivoire, de l'écaille, de 
la nacre, des métaux précieux, de Técume de mer, du 
ais véritable ou de PTambe ... ... 
Note: La taxe prévue à cet article s'applique 
aussi aux petits vélocipèdes pour enfants, aux chevaux 
mécaniques et aux petites voitures pour promener les 
eenfants, tapissées ou non. 
Suivent également le régime de cet article les poupées 
et les autres jouets qui, ou dans leur habillement, ou 
dans leur garniture, ou dans ces deux à la fois, con- 
tiennent de la soie (soit comme partie d'une forme quel- 
conque en soie pure, soit comme üls entrant dans des 
tissus mixtes) jusqufàä 10 pour cent inclusivement du 
poids de leur habillement et de leur garniture. 
Les poupées et les autres jouets Ccompris dans cet 
article et dans la composition desquels entre, dans une 
proportion aussi petite due ce soit, de D’ivoire, de I’écaille. 
de la nacre, de l’écume de mer, de T’ambre, du jais. 
Véritable, des métaux précienx, des Pierres fines ou 
demi-Knes, appartiennent à I’art. 561. 
Les Doupées et les jouets enticrement en or ou en 
argent, ou dans la composition desquels Tor ou l’argent 
entrent Pour la plus grande partie, suivent, d'’apres leur 
espäce, le régime de la bi jouterie d'or ou d’argent. 
Objets en bois, en roseau, en paille, en jone, en papier, 
en carton, en papier-màché, en carton-pierre, en bronze, 
en acier, en verre, en porcelaine, en faience, ornés ou 
autrement combinés avec l'ambre, l'écaille, la nacre, 
Tivoire, le jais véritable, l'écume de mer, le cuir fin, 
avec des étoffes de soie, du velours, des métaux précieux, 
des pierres fines ou demi-fines. Objets en laque de 
Chine . . .. ... . . . .. -............................. 
Note: lei sont compris: les menus meubles, 
Etagères, jardinières, cofflrets, boites, jeux, chapelets, 
brosses; manches de brosses, de parapluies et d'’om- 
brelles, de fouets et de cravaches; manches de couteaux, 
buvards, cannes; objets pour garnitures de bureau, de 
tables ou d’étagères; objets menus tressés avec divers 
Végétaux tels due porte-cigares, porte-cigarettes, paniers 
  
100 kg 
  
40.—