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Articles du
tarif général
russe.
(1 juin 1891.)
Déomination des marchandises.
Unites.
Droits
en
roubles Copecs
(ex 171)
ex 172
cages ou boites, acquittent par pièce
1 r. or et en coutre . ..... . . . . . ...
Remardue 1. Les horloges, pendules
de cheminée, de voyage et de table, dont les
mouvements ne peuvent, sans l’aide d’un
instrument, étre séparés de leurs cages ou
boites, acquittent les droits d'après la matière
de la cage et, en outre, elles sont sujettes
à un droit d’entrée de Ir. 50 cop. or par pièce
pour le mouvement.
Remardque 3. Les mécanismes d’horlogerie
du systeme dit américain, c'est-àA-dire avec
platines et roues estampées et méme brunies et
vernies, mais non polies, avec pignons non
taillés, acquittent 60 cop. or par pièce, sans
qu’il soit rien percu pour le poids. Les hor-
loges et pendules ayant un méecanisme du
type ci-dessus, lorsque le mécanisme ne peut
étre séparé de sa cage sans I’aide d’un in-
strument, acquittent les droits au poeids
d'après la matière de la cage et, en outre,
acquittent 60 cop. or par pice pour chaque
mécanisme.
Pieces (parties) Thorlogerie de toute sorte,
non assembless . . ..
Pianos à dueue; orgues non portatives de
toute espbe . . . . . . . ..
Pianisss . . . . . . ..
Instruments de musique de tout genre non
Spéecialement dénommés; accessoires Tin-
struments de musique, importés séparé-
ment, tels que: archets, cordes en boyau.
Ou en soie (les cordes métalliques sont
Sujettes aux droits de I’art. 155), claviers,
martelets (les chevilles pour pianos sont
sujettes aux droits de Tart. 156 alinéa 3),
métronomes, diapasons, crans ete
livre
liv##
pièce
pièce
Lvre
Oor.
— 50
— 50
11 —
64 —
— 10