Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

  
Articles 
du 
tarif général 
roumam. 
Désignation des marchandises. 
Unités 
sur 
lesquelles 
portent 
les droits. 
Droits 
en 
lei (kres., 
  
267. 
268. 
269. 
270. 
  
Ouvrages en feutre 6Cpais, ordinaire, non teint ou teint en 
———————— . .. . . . . . .. 
Note: Parmi d’autres objets, sont également 
compris ici: les chapeaux dits -pour paysanse (teränescl). 
les chapeaux pour soldats, les semelles en feutre, les 
chaussons sans semelle de cuir, les filtres en feutre, les 
bourres de feutre pour armes et autres. 
Feutre pour tapis, de toutes couleurs, imprimé ou non, 
au metre ou à la pigesnse 
TFeutre de toutes couleurs, demi-fin ou fin . . .. ... ..... 
Ouvragesenfeutre,detoutescouleurs,demi-önouün. 
Note: Sont compris ici: les chaussons dont la 
semelle seulement est en cuir, mais sans aucune gar- 
niture en cuir, et principalement les chapeaux de feutre 
non montés, ou meme montés, à I’exception des chapeaux 
our paysans et de ceux pour soldats (dui appartiennent 
a Tart. 267) et à Texception des chapeaux garnis pour 
dames (qui appartiennent à T’art. 557). 
Les chapeaux à moitié fabriqués, c'’est-à-dire seulement 
faconnés mais non montés, appartiennent à cet article. 
Tissus et étoffes tricotées de coton pur, blancs ou teints 
en une seule couleur par Wimporte duel procédé, mais 
Seulement apreès leur tissage ou leur tricotage, apprétes 
ou non, faconnés ou non, à PTexception des tissus légers 
et du velours de coton dur ................ 
Note: Sont compris ici: la toile de coton blan- 
chie; le madapolam; le calicot; la percale et les mou- 
choirs en percale; les coutils en coton; les piqués non 
Pelucheux et les couvertures de piqué non cousues; la 
toile pour lingerie de table et de toilette; les couver- 
tures en coton, sans coutures; les mousselines appreétées 
(tifonuri); le canevas de coton; la toile dite -kembrica 
et tous autres tissus pareils ou étoffes tricotées en coton 
pur, blanchis ou teints en une seule couleur aprés leur 
tissage ou leur tricotage. 
Seront é6galement taxés ici les meches de coton tissées, 
blanchies ou teintes; celles tricotées appartiennent 
à Uart. 282 
  
100 kg 
  
150.— 
90.— 
150.— 
600.— 
45.—
	        
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