Im deutschen Texte des Absatzes (2)
wird statt des Wortes „Duplikatfracht-
briefes““ das Wort „Frachbriefduplikats"
gesetzt.
Absatz (5) erhält folgende Fassung:
(5) Die Eisenbahn darf die Aus-
führung der im ersten Satze des Ab-
satzes (I) vorgesehenen Verfügungen
nur dann verweigern oder ver-
zögern, oder solche Verfügungen
in veränderter Weise ausführen,
wenn durch deren Befolgung der
regelmäßige Transportverkehr ge-
stört würde.“
VIII. — Artikel 16. Im französischen
Texte des Absatzes (2) wird am Schlusse
des ersten Satzes anstatt „pour Pexé-
cution“ gesagt „moyennant Texé-
cution“.
IX. — Artikel 17. Im französischen
Texte wird gesetzt: „La rception de la
marchandise et de la lettre de voiture
oblige“ lnicht obligent).
X. — Artikel 18. Folgender Satz
wird am Schlusse des Absatzes (3) hin-
zugefügt:
„Falls das Gut auf einem an-
dern Wege dem Bestimmungsorte
zugeführt wird, ist die Eisenbahn.
berechtigt, die Zahlung der Mehr-
gebuhren zu fordern.“
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chement, à une personne
autre que celle du desti-
nataire indiquẽ sur la lettre
de voiture;
soit en ordonnant son retour
à la gare de depart.“
Dans le texte allemand de Tali-
néa (2).Ile mot., Duplikatlrachtbriefes“
est remplacé par le mot „Frachtbrief-
duplikats“.
Talinéa (5) aura la teneur suivante:
) Le chemin de fer ne peut
se reluser à Texçcution des ordres
dont il est fait mention dans la
première phrase de l'alinéa (1).
ni apporter des retards ou des
ehangements à ces ordres, qu'au-
tant qu'il en résulterait un
tronble dans le service régulier
de Texploitation.“
VIII. — Article 16. Dans le terte
français de Talinéa (2) à la fin de la
Première phrase, les mots: „Pour
Texécution“ seront remplaccs par les
mots „moyennant Texccution“.
IX. — Article 17. Le texte fran-
çais sera rectilic ainsi qu’il suit: „La
reception de la marchandise et de
la lettre de voiture oblige“ . .l(au
licu de obligent).
X. — Article 18. La phrase sui-
vante est ajouteée à la fin de Tali-
n# (3):
„Au cas oln la marchandise
est acheminde sur la gare de.
destination par une autre route,
le chemin de fer est fond
aà exiger le paiement des frais
supplementaires.“
