Articles
du

tarif  général
roumain.

Désignation  des  marchandises.

Unités
sur
lesquelles
portent

les  droits.

Droits
en

lei  (Arcs.).

 

Snite:

558.

561.

 

composition  desquels  entre  de  Tivoire,  de  l'écaille,  de
la  nacre,  des  métaux  précieux,  de  Técume  de  mer,  du
ais  véritable  ou  de  PTambe  ...  ...

Note:  La  taxe  prévue  à  cet  article  s'applique
aussi  aux  petits  vélocipèdes  pour  enfants,  aux  chevaux
mécaniques  et  aux  petites  voitures  pour  promener  les
eenfants,  tapissées  ou  non.

Suivent  également  le  régime  de  cet  article  les  poupées
et  les  autres  jouets  qui,  ou  dans  leur  habillement,  ou
dans  leur  garniture,  ou  dans  ces  deux  à  la  fois,  contiennent
  de  la  soie  (soit  comme  partie  d'une  forme  quelconque
  en  soie  pure,  soit  comme  üls  entrant  dans  des
tissus  mixtes)  jusqufàä  10  pour  cent  inclusivement  du
poids  de  leur  habillement  et  de  leur  garniture.

Les  poupées  et  les  autres  jouets  Ccompris  dans  cet
article  et  dans  la  composition  desquels  entre,  dans  une
proportion  aussi  petite  due  ce  soit,  de  D’ivoire,  de  I’écaille.
de  la  nacre,  de  l’écume  de  mer,  de  T’ambre,  du  jais.
Véritable,  des  métaux  précienx,  des  Pierres  fines  ou
demi-Knes,  appartiennent  à  I’art.  561.

Les  Doupées  et  les  jouets  enticrement  en  or  ou  en
argent,  ou  dans  la  composition  desquels  Tor  ou  l’argent
entrent  Pour  la  plus  grande  partie,  suivent,  d'’apres  leur
espäce,  le  régime  de  la  bi  jouterie  d'or  ou  d’argent.

Objets  en  bois,  en  roseau,  en  paille,  en  jone,  en  papier,
en  carton,  en  papier-màché,  en  carton-pierre,  en  bronze,
en  acier,  en  verre,  en  porcelaine,  en  faience,  ornés  ou
autrement  combinés  avec  l'ambre,  l'écaille,  la  nacre,
Tivoire,  le  jais  véritable,  l'écume  de  mer,  le  cuir  fin,
avec  des  étoffes  de  soie,  du  velours,  des  métaux  précieux,
des  pierres  fines  ou  demi-fines.  Objets  en  laque  de
Chine  .  .  ..  ...  .  .  .  ..  -.............................

Note:  lei  sont  compris:  les  menus  meubles,
Etagères,  jardinières,  cofflrets,  boites,  jeux,  chapelets,
brosses;  manches  de  brosses,  de  parapluies  et  d'’ombrelles,
  de  fouets  et  de  cravaches;  manches  de  couteaux,
buvards,  cannes;  objets  pour  garnitures  de  bureau,  de
tables  ou  d’étagères;  objets  menus  tressés  avec  divers
Végétaux  tels  due  porte-cigares,  porte-cigarettes,  paniers

 

100  kg

 

40.—