Full text: Gesetz-Sammlung für die Königlich Preußischen Staaten. 1865. (56)

DENOMNATION DES ARTICLES. 
De 131,000 metres à 140,000 
De 141,000 170.000 
De 171,000 et au- dessus 
Blanchis 
EIEIE 
Ecrnes 
Teintt .. . . . ... 
Fils 6crus blanchis ou teints, en trois bouts 
ou plus: 
simple torsion 
plusieurs torsions ou cäbles 
Tissus de coton 6crus, unis, croisés, coutils: 
Premieère classe, pesant 11 kilogr. et plus 
les 100 métres Carrés: 
De 35 fils et au-dessous aux 5 milli- 
metres Carrés 
Deuxzième classe, pesant de 7 à 11 kilogr. 
exclusivement, 100 metres carrés: 
De 35 fle et au-dessous 
De 36 à 43 üflls 
376 
TAUX DES DROITS 
En 1862. Au 1“ octobre 1864. 
fr. c. 
2 „I. kil. 
2 50 
3 „" 
Le droit sur le fll simple écru, augmenté de 
15 pour cent. 
Le droit sur le fll simple 6cru, augmenté de 
25 centimes par kil. 
Le droit afférent au numéro dufl simple employé 
au retordage, augmenté de 30 pour cent. 
Le droit sur le fil écru retors en deux bouts, 
augmenté de 15 pour cent. 
Le droit sur le fll é6cru retors en deux bouts, 
augmenté de 25 cent. par kil. 
Le droit sur le fl. simple, augments de 30 
Pour Ccent. 
Le droit sur les chaines ourdies 6Ccrues, augmenté 
de 15 pour cent. 
Le droit sur les chaines ourdies Ccrues, augment 
de 25 cent. par kl. 
6 centimes par 1,000 metres. 
12 — — 
fr. C. 
* 50 le kil. 
*80 
 
	        
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