Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

— 186 — 
— A— 
  
  
Articles du Droits 
tarif général Déẽ .. . ., en 
nomination des marchandises. Unites. .. 
russe. roubles Copecs 
(11 juin 1891.) 
Or. 
(155) 5) au-dessus du N 25 jusqu'au N. 29 
inclusvemert. poud 1 50 
0) plus fin que le N 29 poud 2 — 
2. en cuivre, en alliages de cuivre et en 
toute espece d’alliages de métaux non 
précieux: 
a) d'une épaisseur ou d'un diamètre à 
partir de ½ pouce jusqu’au Ne 25 in- 
clusivement du calibre de Birmingham poud 4 — 
ex q) càbles électriques de toute espèce .. poud 2 — 
5) au-dessus du N’' 25 jusqu'anu Ne 29 
inclusivemet . . .. . ... poud 5 — 
c) plus fin que le Ne 29 . . . . . . .. . ... poud 6 — 
Remarque. Tout fll d’archal étamé, 
recouvert de zing ou d’autres métaux 
communs, acquitte les droits d’éntrée 
d’après les alinéas Ccorrespondants du 
présent article avec une majoration de 
25 . 
ex 156 Ouvrages en fll d’archal: 
ex l. en fll de fer et d’acier: 
in a) fl de fer et d’acier, méme étamé et 
zingué, recouvert de matieères textiles 
ou de guttapercha . . . . . . . . . . . . . .. poud 3 20 
6) rubans de cardes et cardes de tout 
gerene . . . . . . . .. poud 3 20 
ex 2. en cuivre et en alliages de cuivre: 
eNK 6) fll Tarchal jusques et y compris le 
N 29 du calibre de Birmingham, re- 
couvert de matières textiles ou de 
guttapercha D757 poud 7 50 
Remarque. lLe fil d’archal recouvert 
de soie, méme mélangée à d’autres matières 
textiles, acquitte 20% en sus des droits 
fixés à F’alinéa la et à l’alinéa 25 du 
Présent article. 
  
  
  
 
	        
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