Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

192 
  
  
Articles du 
tarif général 
russe. 
(1 juin 1891.) 
Déomination des marchandises. 
Unites. 
Droits 
en 
roubles Copecs 
  
(ex 171) 
ex 172 
  
cages ou boites, acquittent par pièce 
1 r. or et en coutre . ..... . . . . . ... 
Remardue 1. Les horloges, pendules 
de cheminée, de voyage et de table, dont les 
mouvements ne peuvent, sans l’aide d’un 
instrument, étre séparés de leurs cages ou 
boites, acquittent les droits d'après la matière 
de la cage et, en outre, elles sont sujettes 
à un droit d’entrée de Ir. 50 cop. or par pièce 
pour le mouvement. 
Remardque 3. Les mécanismes d’horlogerie 
du systeme dit américain, c'est-àA-dire avec 
platines et roues estampées et méme brunies et 
vernies, mais non polies, avec pignons non 
taillés, acquittent 60 cop. or par pièce, sans 
qu’il soit rien percu pour le poids. Les hor- 
loges et pendules ayant un méecanisme du 
type ci-dessus, lorsque le mécanisme ne peut 
étre séparé de sa cage sans I’aide d’un in- 
strument, acquittent les droits au poeids 
d'après la matière de la cage et, en outre, 
acquittent 60 cop. or par pice pour chaque 
mécanisme. 
Pieces (parties) Thorlogerie de toute sorte, 
non assembless . . .. 
Pianos à dueue; orgues non portatives de 
toute espbe . . . . . . . .. 
Pianisss . . . . . . .. 
Instruments de musique de tout genre non 
Spéecialement dénommés; accessoires Tin- 
struments de musique, importés séparé- 
ment, tels que: archets, cordes en boyau. 
Ou en soie (les cordes métalliques sont 
Sujettes aux droits de I’art. 155), claviers, 
martelets (les chevilles pour pianos sont 
sujettes aux droits de Tart. 156 alinéa 3), 
métronomes, diapasons, crans ete 
  
livre 
liv## 
pièce 
pièce 
Lvre 
Oor. 
— 50 
— 50 
11 — 
64 — 
— 10 
  
 
	        
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