——...  “——————=Articles


du

tarif  général

roumain.

Désignation  des  marchandises.

Unités
sur
lesquelles
Portent
les  droits.

Droits
en

lei  (fres.).

 

293.  b)

294.—

295.

296.

309.

310.

 

Courroies  Sans  fin,  plates  ou  rondes,  pour  transmissions,
ayant  les  deux  bouts  réunis  ou  non;  tuyaux  pour
conduits;  seaux  pour  pompiers;  —  tous  ces  objets  en
chanvre,  en  lin  ou  en  coton  .  ....  ...  ..  .  .  .  .  .  .  .  .  ...

Coutils  de  toutes  sortes,  écrus,  blanchis,  teints  ou  tisses
en  coulesssssssss  ..  ..  ..  .  ..  .  ...

Toiles  de  lin  ou  de  chamre  autres  due  les  tissus  appartenant
  aux  articles  294  et  296,  éerues,  blanchies,  teintes
u  tissées  en  couleurs  et  pesant  moins  de  400  grammes
au  metre  rarss  .  .  .  ..  .  .  .  .  .  .  .  .  ..

Toile  de  lin  de  toute  sorte  imprimde,  de  méme  dque  les
mouchoirs  de  lin  avec  dessins  imprimés;  toile  pour
linge  de  table  et  de  teilette,  de  toutes  sortes,  6crue,
blanchie,  teinte,  tissce  en  couleurs,  imprimee

Note:  Les  mouchoirs  et  la  toile  pour  linge  de
table,  ourlés  ou  autrement  cousus,  suivent  le  regime
des  confections  prévues  à  T’art.  339.

Tissus  et  étoffles  tricotées  de  soie  mélangée  avec  toutes

àautres  matières  textiles,  à  I’exception  des  fils  en  or,

en  argent  ou  en  métaux  communs  dorés  ou  argentés
Note:  Les  tissus  et  étofles  tricotées  de  soie  mélangée
  avec  d’autres  matières  et  en  méme  temps  avec
des  fils  en  or,  en  argent  ou  en  métaux  communs  dorés
ou  argentés,  dans  n’'importe  quelle  proportion,  suivent

le  régime  de  T’art.  305.
Articles  de  bonneterie  de  soie  mélangée  avec  toutes  autres
matières,  —  à  Texception  des  fils  en  or,  en  argent  ou
en  métaux  communs  dorés  ou  argentés,  —  simplement

reliés,  mais  non  couusss  ...  ..  ...
Note:  lei  sont  compris  les  divers  objets  de
bonneterie  éuumérés  dans  la  note  de  l’art.  259,  en  tant
qufils  seront  tricotés  des  matières  textiles  désignées
à  Tart.  310  et  en  tant  qu’ils  se  présenteront  dans  les
conditions  déterminées  par  la  note  du  susdit  art.  259.
La  bonneterie  de  soie  mélangée  avec  d’autres
matières  et  en  méeme  temps  avec  des  fils  en  or,  en
argent  ou  en  métaux  communs  dorés  ou  argentés,
dans  n’importe  duelle  proportion,  suit  le  régime  de
T’art.  306.

 

r

100  kg

 

35.—

85.—

85.—

200.—

640.—

640.—