Full text: Reichs-Gesetzblatt. 1894. (28)

Articles 
du 
tarif général 
roumain. 
Désignation des marchandises. 
Unités 
sur 
lesquelles 
pbortent 
les droits. 
Droits 
en. 
lei (fres.. 
  
364. b) 
379. 
380. a) 
  
Lithographies, Cchromolithographies et oléographies, autres 
due les images religieuses (icône) et autres que celles 
représentant des sujets de Thistoire étrangère com- 
Prises dans Tarticle 364 a, imprimées sur papiers ou 
sur toiles de toutes sortes . . . . . ... 
Note: Ici sont comprises aussi — en tant qu'elles 
se présenteront dans les conditions désignées par le 
tezte de Cet articke — les feuilles de papier dites 
„diaphanies, imprimées avec des images ou autres 
dessins en couleurs, rendues transparentes par des 
substances grasses, recouvertes de gélatine ou de vernis 
alcoolique, et destinées à étre collées sur les vitres. 
Feuilles de bois Pour Placage; Parquets non marquetés, 
soit en panneaux composés de plusieurs morceausx, 
Soit en frises séparées. Liège ouvyré, tel que: plaques; 
feuilles; semelles simples ocu combinées avec d’autres 
matières Ccommmnes; bouchons méme combinés avee 
des matières communes; chapeaux en liege non montés 
et autres objects sSemblabbbbess 
Note: Les chapeaux en liège montés appartiennent 
à l'art. 342. 
Meubles, ustensiles de ménage et autres objets en bois, 
passés au mordant (ustruite), polis, laques (date cu 
lac), peints, vernis, méme combinés avec des métaux 
communs (ceux-ei toutefois ni dorés ni argentés), avec 
du cuir ordinaire, du jonc, de la paille, du roseau, 
aver du verre ou du marbre, tapissés ou non, 
recouverts ou non, mais non sculptés, non marquetés, 
non incrustés, non dorés, non argentés; parquets mar- 
duetés; clous de bois pour bottirs 
Note: En dehors des objets mentionnés à I’art.376 
qui se présenteront passés au mordant, polis, vernis, 
peints, laqués ou combinés avec des matières communes, 
ici sont compris aussi autres divers menus objets 
destinés à différents usages, tels due: les robinets 
pour tonneaux et barils, les ustensiles de cuisine, les 
étuis, les gobelets, les plateaux et autres ouvrages de 
tourneur, les cadres et corniches meme plätrés et 
  
100 kg 
! 
i 
  
60.— 
40.— 
60.—
	        
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